Quel papier pour faire une carte grise ?
De quel dossier dois-je préparer pour obtenir un certificat d’inscription en double ? Quels papiers sont-ils censés fournir une carte grise en ligne ? Que dois-je faire si j’ai changé d’adresse ? On ne devrait pas appeler un professionnel ? Ces questions intriguent continuellement de nombreux automobilistes, surtout après la décision de l’Etat d’imposer une carte grise lointaine, de la communication de diverses caractéristiques du véhicule au paiement.
Lors de l’achat d’un véhicule neuf ou d’occasion, les documents requis peuvent varier. Vous trouverez ci-dessous une liste des documents qui composent votre dossier en fonction de la nature de votre demande.
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Plan de l'article
Quels sont les documents requis pour un véhicule d’occasion ?
L’ acquisition d’un véhicule d’occasion (voiture, moto, scooter, poids lourd, remorque,…) nécessite systématiquement de refaire la carte grise pour le compte du nouveau propriétaire. Les documents à fournir sont les suivants :
- Ancien certificat d’enregistrement : doit être livré au nouvel acheteur, daté et signé par le vendeur. Notez que le nouveau propriétaire de la voiture doit tenir pendant 5 ans.
- Certificat d’attribution ou formulaire Cerfa n° 15776*01 : il s’agit d’un document qui doit être rempli et signé par le vendeur et l’acheteur.
- Permission : n’est nécessaire que si le propriétaire a acheté le véhicule auprès d’un professionnel agréé.
- Demande de certificat d’immatriculation
- Preuve de résidence du nouvel acheteur
- Photocopie du permis de conduire
- d’assurance PV technique inspection : il s’agit d’un papier à fournir pour les voitures de plus de 4 ans.
Photocopie du certificat
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Quels documents sont nécessaires pour un nouveau véhicule ?
Si sa voiture est neuve, l’acheteur doit fournir certains documents pour obtenir sa carte grise. Quel que soit le type de véhicule, le dossier doit comprendre :
- Preuve de résidence
- Certificat d’assurance
- Photocopie du certificat de permis de conduire
- conformité fourni par le
- fabricant Facture d’achat : soumise par le commerçant et qui doit être signée et estampillée avec Trader Auto.
- Recettes fiscales à rembourser sur trésor public confirmant que le véhicule est réglementé par rapport à la TVA.
- Ordonnance ou procuration autorisant un expert accrédité à exécuter des procédures pour vous.
Quels documents fournir pour obtenir un duplicata ?
Le propriétaire du véhicule doit demander un duplicata pour faire refaire sa carte grise volée ou perdue. L’obtention de ce document nécessite la préparation du dossier suivant :
- Déclaration de perte ou de vol à obtenir auprès du poste de police le plus proche
- Formulaire Cerfa no 13753*03 4 Copie complète
- vérification technique, quel que soit le type de véhicule : scooter, automobile de fret, ville,…
la raison de votre demande de duplicata (perte, vol, dommages de carte), vous devez savoir que vous n’avez qu’un mois pour envoyer tous les documents sur Internet. Si vous dépassez ce délai, vous devrez payer une amende de catégorie IV.
une carte grise Quels sont les documents à charger si le
Commander changement d’adresse entraîne systématiquement une modification des données sur la carte grise. Pour ce faire, vous devez envoyer les documents suivants en ligne :
- Copie du certificat d’inscription
- Demande d’inscription pour téléchargement à partir de la
- permission d’inscription
- Copie du permis de conduire
- Preuve de
ANTS
En
fin de compte, il convient de noter que les personnes avec une remorque ou un poids lourd doivent remplir leur dossier plusieurs documents spécifiques pour vérifier votre demande. Parlez à un professionnel de l’automobile ou à un opérateur de garage pour en savoir plus
